Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TD THEVENIN & DUCROT DISTRIBUTION GNR *MONTAGNE*
T.D-DISTRIBUTION - THEVENIN - DUCROT DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3852505
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2021
TD THEVENIN & DUCROT DISTRIBUTION GNR *MONTAGNE* de T.D-DISTRIBUTION - THEVENIN - DUCROT DISTRIBUTION

Présentation de la marque TD THEVENIN & DUCROT DISTRIBUTION GNR *MONTAGNE*

Déposée par voie électronique le 11 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.D-DISTRIBUTION - THEVENIN - DUCROT DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TD THEVENIN & DUCROT DISTRIBUTION GNR *MONTAGNE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.D-DISTRIBUTION - THEVENIN - DUCROT DISTRIBUTION domicilié(e) 7 rue du point du jour - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 860 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TD THEVENIN & DUCROT DISTRIBUTION GNR *MONTAGNE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TD THEVENIN & DUCROT DISTRIBUTION GNR *MONTAGNE* est expirée depuis le 11 août 2021.

T.D-DISTRIBUTION - THEVENIN - DUCROT DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : TD THEVENIN & DUCROT DISTRIBUTION GNR *EXTRA*


T.D-DISTRIBUTION - THEVENIN - DUCROT DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 7 rue du point du jour - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France - SIREN 352860639


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Compositions combustibles y compris les essences pour moteurs, gazole.